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Mxteam > Du côté des ligues et des régions - zone nord > Bourgogne
Pages : 1, 2, 3, 4, 5
toto
Oui c'est surement ce que l'on va faire!
MCR
Citation (toto @ 13 Jul 12 à 00:02 ) *
Ca commence a bouger pas mal sur mx2k ou une pétition circule! Voici la copie du message originale:

Au niveau de notre motoclub, nous allons faire remonter la pétition ci-après. Notre président, Alain BLANCHET, est aussi le président de l'UFOLEP pays de Loire.

Il est visiblement très découragé mais reste mobilisé, lui qui est connu dans la région pour avoir toujours incarné le "Monsieur sécurité" de notre sport. Si vous pouvez relayer cette petitions auprès d'un maximum d'adhérents et les faire remonter à l'APAC via votre club, ce serait super.



Nom Prénom
Adresse


Licence Ufolep N°


Pétition contre les nouvelles mesures exigées par l’APAC à effet du 1er septembre 2012




Le 2012.



Je soussigné, déclare protester énergiquement contre les nouvelles mesures imposées aux moto-clubs dans le cadre de la licence R6 pour l’activité « Motocross », à effet du 1/09/2012.

Ces exigences sont absolument inapplicables dans les faits en ce qui concerne les entrainements non-officiels , tant en ce qui concerne les bénévoles à mobiliser , que la gestion des préinscriptions, tels que définies sur ce nouveau cahier des charges .
Ces exigences conduisent à très court terme au découragement des organisateurs , présidents et bénévoles, à la mort des clubs, à la fermeture des circuits, et à l’inutilité des licences correspondantes.

Si nous acceptons la nouvelle tarification, nous demandons le retrait de ces dispositions.



Sportivement .



signature


Salut Arnaud,

La pétition, on l'envoit directement à l'APAC Paris (individuellement) ou on regroupe ?? ou on passe par nos délégués APAC. Je fais un mail aux licenciés du MCR xthumbup.gif . Le terrain est ouvert dimanche, je vais faire la distribution.
La "campagne" pétition est lancée !!!!!
Annick
teambobo
bonjour a tous

pour infos la nouvelle asurance pris par l apac pour l ufolep est l' AMSRE pour la partie moto cross.
je vous encourage fortement (pilotes, clubs et toutes personnes ayant une licence ufolep) a signer la petition qui circule actuelement pour essayer de faire bouger les choses si on veut que notre sport puisse continuer sans toutes les contrainte imposees par cette assurance.
faites circuler l infos autour de vous et rapprochez vous de vos presidents de club.
corinne
MCR
Citation (teambobo @ 15 Jul 12 à 14:29 ) *
bonjour a tous

pour infos la nouvelle asurance pris par l apac pour l ufolep est l' AMSRE pour la partie moto cross.
je vous encourage fortement (pilotes, clubs et toutes personnes ayant une licence ufolep) a signer la petition qui circule actuelement pour essayer de faire bouger les choses si on veut que notre sport puisse continuer sans toutes les contrainte imposees par cette assurance.
faites circuler l infos autour de vous et rapprochez vous de vos presidents de club.
corinne


L'AMSRE, il me semble que c'est l'assuranc de la FFM !!!!!, car l'année dernière je les avait contacté pour l'assurance journée course (j'avais contacté plusieurs assurances). Alors si même assurance, les mêmes obligations normalement ????? pas de discrimination
javz
Citation (MCR @ 15 Jul 12 à 22:32 ) *
Citation (teambobo @ 15 Jul 12 à 14:29 ) *
bonjour a tous

pour infos la nouvelle asurance pris par l apac pour l ufolep est l' AMSRE pour la partie moto cross.
je vous encourage fortement (pilotes, clubs et toutes personnes ayant une licence ufolep) a signer la petition qui circule actuelement pour essayer de faire bouger les choses si on veut que notre sport puisse continuer sans toutes les contrainte imposees par cette assurance.
faites circuler l infos autour de vous et rapprochez vous de vos presidents de club.
corinne


L'AMSRE, il me semble que c'est l'assuranc de la FFM !!!!!, car l'année dernière je les avait contacté pour l'assurance journée course (j'avais contacté plusieurs assurances). Alors si même assurance, les mêmes obligations normalement ????? pas de discrimination

AMSRE est le seul et unique assureur en France des manifestations de sport mécanique (motos, voitures, camions...).
C'est l'assurance qui coûtait 200€ il y a quelques années et qui vaut maintenant plus de 1500€, et qui couvre pas grand chose:
"La police d´assurance garantissant la manifestation et ses essais couvre
la responsabilité civile de l´organisateur et des participants ainsi que celle de toutes
personne qui prête son concours à l´organisation avec l´accord de l´organisateur.
La police garantissant la concentration n´est pas tenue de couvrir la responsabilité civile des participants."

Pour une course FFM, ton dossier passe par AMV qui transmet ensuite ton dossier à AMSRE
et pour l'UFOLEP, quand tu envoie à l'APAC ils transmettent ensuite à AMSRE.
http://www.amsre.com/
Ils ont une situation de monopole sur les competitions, par contre jusqu'à maintenant ils avaient jamais fait de contrats pour les pratiquants avec la RC individuelle et la corporelle
toto
Voici les documents que les présidents de club doivent signés pour être assurer par l'Apac!!! Dans l'Yonne aucun président de club ne veut signer ce document car les engagements demandés sont irréalisable.

Voir le Fichier : attestation-apac-10146.jpg
Voir le Fichier : attestation-apac-2.jpg
Mr magoo
et vous avez complétement raison wink.gif
et moi plus de licence ufo et a la limite plus de moto sur les terrains xblushing.gif au moins j'en aurais profité 3 ans lol
allez, je sors wink.gif
syl-V.free
Citation (toto @ 21 Jul 12 à 13:00 ) *
Voici les documents que les présidents de club doivent signés pour être assurer par l'Apac!!! Dans l'Yonne aucun président de club ne veut signer ce document car les engagements demandés sont irréalisable.

Voir le Fichier : attestation-apac-10146.jpg
Voir le Fichier : attestation-apac-2.jpg

Je ne pourrais pas signer non plus. Impossible de mettre en place et trop de nuance dans leur texte. Ils trouverons toujours une faille en cas de pépin.
Donc pour moi si ça reste comme ça je stope en tant que président. Pas envis d'avoir d'emmerde.
Syl
TAZZ 21
Salut à tous! serait il possible de mettre cette pétition sur le forum de façon à ce que ceux qui ne se rendent pas sur un circuit , puisse marquer son nom avec son n) de licence ! pour ma part , ça fait des années que je dis que la merde arrivera par le manque de commissaires et ...je vos quej'avais raisons. J'ai vu que certains avait émis l'idée de faire obtenir le diplome de commissaire automatiquement à un pilote ! Je pense que c'est l'idée qu'il faut développer le plus vite possible car un pilote , lors de son passage au CASM, à appris les panneaux et tout ce qui touche à la sécurité. Ca ne changera rien au montant (exorbitant!!) de la licence mais ça pourrait ôter une belle épine du pied à l'organisation d'un entrainement ou d'une course!!! Enfin si tous les pilotes jouent le jeu xwhistling.gif
circuit-terre-rouy
Citation (toto @ 21 Jul 12 à 12:00 ) *
Voici les documents que les présidents de club doivent signés pour être assurer par l'Apac!!! Dans l'Yonne aucun président de club ne veut signer ce document car les engagements demandés sont irréalisable.

Voir le Fichier : attestation-apac-10146.jpg
Voir le Fichier : attestation-apac-2.jpg



bonjour toto
Pouvez vous m'indiquer ou vous avez trouvé ces documents
les feuillets sont numérotés
il me serait agréable de prendre connaissance de toutes les nouveautés

merci d'avance
toto
Je pense que ses documents sont accessible sur le site roulerenufolep.org mais j'en suis pas sur. Nous ont les a obtenu de notre délégué ufolep départementale. Le problème de ce site c'est que les présidents de club n'auront l’accès qu'a partir du 1er septembre. Comme si l'Apac ne voulait pas que l'information circule avant cette date comme cela les clubs n'auraient plus le choix!
circuit-terre-rouy
Citation (toto @ 21 Jul 12 à 15:46 ) *
Je pense que ses documents sont accessible sur le site roulerenufolep.org mais j'en suis pas sur. Nous ont les a obtenu de notre délégué ufolep départementale. Le problème de ce site c'est que les présidents de club n'auront l’accès qu'a partir du 1er septembre. Comme si l'Apac ne voulait pas que l'information circule avant cette date comme cela les clubs n'auraient plus le choix!


merci toto
ang
"L'APAC prend la parole et vous la donne"...(il s'agit de leur slogan), pour le coup je ne suis pas sûr que les clubs de motos l'ont eu la parole...

Beaucoup de terrain vont tout simplement fermer à mon avis car l'APAC ne reviendra pas sur ces mesures avant le 1 Septembre... car maintenant après avoir laché leur bombe, ils sont certainement en vacances...

Quelles solutions peut-on trouver pour remédier à ça ?!
le yac76
Citation (ang @ 23 Jul 12 à 12:33 ) *
"L'APAC prend la parole et vous la donne"...(il s'agit de leur slogan), pour le coup je ne suis pas sûr que les clubs de motos l'ont eu la parole...

Beaucoup de terrain vont tout simplement fermer à mon avis car l'APAC ne reviendra pas sur ces mesures avant le 1 Septembre... car maintenant après avoir laché leur bombe, ils sont certainement en vacances...

Quelles solutions peut-on trouver pour remédier à ça ?!


Rejoindre la FFM et avec les hautes instances de l'ufolep et FFM, se mettre d'accord pour créer de nouveaux championnat.

Mais le problème sera le même, dans le temps si trop d'abus mort de la FFM dry.gif
cratof
Citation (le yac76 @ 23 Jul 12 à 13:19 ) *
Citation (ang @ 23 Jul 12 à 12:33 ) *
"L'APAC prend la parole et vous la donne"...(il s'agit de leur slogan), pour le coup je ne suis pas sûr que les clubs de motos l'ont eu la parole...

Beaucoup de terrain vont tout simplement fermer à mon avis car l'APAC ne reviendra pas sur ces mesures avant le 1 Septembre... car maintenant après avoir laché leur bombe, ils sont certainement en vacances...

Quelles solutions peut-on trouver pour remédier à ça ?!


Rejoindre la FFM et avec les hautes instances de l'ufolep et FFM, se mettre d'accord pour créer de nouveaux championnat.

Mais le problème sera le même, dans le temps si trop d'abus mort de la FFM dry.gif


comme je l'ai cité plus haut ou sur un autre forum!!!! information a prendre au conditionnel pour le moment!!!FFm même problème au 1er janvier 2013!! et toute façon !!imaginé que la FFm récupère tout les pilotes de l'ufolep !bas ça vas être un beau bordel !!! IMSTP6.gif
fabien45
Citation (ang @ 23 Jul 12 à 12:33 ) *
"L'APAC prend la parole et vous la donne"...(il s'agit de leur slogan), pour le coup je ne suis pas sûr que les clubs de motos l'ont eu la parole...

Beaucoup de terrain vont tout simplement fermer à mon avis car l'APAC ne reviendra pas sur ces mesures avant le 1 Septembre... car maintenant après avoir laché leur bombe, ils sont certainement en vacances...

Quelles solutions peut-on trouver pour remédier à ça ?!


Salut,
l'idée de changer de compagnie d'assurance peut être une solution?
Mr magoo
bah apparemment c'est une solution cressé par toto qui aurait peut etre une touche; vu sur un de ses posts sur MX2k
sinon pour les commissaires , peut etre faire comme avec les chéques de cautions entretien terrain mais ça changera rien a tout le reste des contraintes imposées aux clubs IMSTP6.gif ( voir les feuilles posté par toto)
manu52yz
p'tite question.nos licenses actuelles seront encore bonnes pour finir l'ufolep21 en septembre?
vincektm
tu pourra continué les courses en septembre que si,a priori, ton club ce reafillis a lufolep!!! donc en gros si le club ce reafillis lapac gagne en quelque sorte!!!
sinon je voulais juste repondre a certain poste qui dis que beaucoup de gens ont abuse de lassurance et autre que cest leur faute etc.... ben moi je dis que tout ceux qui en ont profite comme moi nont pas forcement tord on prend une assurance donc on en profite la ou le probleme est cest quils nont jamais envoyé dexpert ou bien meme recuperé les equipement et autre donc leur trou ils ne peuvent sen prendre qua eux!!!
ceci etant ils faudrai peut etre ce mobilisé pilotes president accompagnateur et autres benevole de tout les club de la france et bloqué lapac!!! ine bonne grosse manif pour faire voir notre mecontentement!!!
et autre chose que jarrive pas a comprendre comment est ce possible quil y ait autant de deficit depuis plusieur annnee sans quils ne sen aperçoivent??? moi jy crois pas trop du deficit oui mais pas autant je pense juste quils nous prennent pour des pigeons tres con et quon va payé!!! ce serai bien de prouvé le contraire non??
Mr magoo
nan je crois pas que c'est ça. la licence est valable que si les course était marqué au championnat, enfin il me semble
ou je suis pas d'accord avec toi, c'est sur le faite que tu dis que tu as profité du système dry.gif je te juge pas mais c'est comme ceux qui ne veulent pas bosser et qui disent; " bah je m'en fout, je touche des aides de l'état et y aura bien des cons pour renflouer les caisses"
bah là les cons, c'est nous......... et toi. A moins que tu dis; " bah je n'en fout je prendrais une licence FFM mais ce système a ses limites et on en voit déjà les prémisses de la fin xwhistling.gif
maintenant je suis d'accord avec toi sur le faits des experts mais bon, soit on est honnête, soit on ne l'ai pas xwhistling.gif
branlouzou
QUOTE (vincektm @ 24 Jul 12 à 22:52 ) *
...
sinon je voulais juste repondre a certain poste qui dis que beaucoup de gens ont abuse de lassurance et autre que cest leur faute etc.... ben moi je dis que tout ceux qui en ont profite comme moi nont pas forcement tord on prend une assurance donc on en profite la ou le probleme est cest quils nont jamais envoyé dexpert ou bien meme recuperé les equipement et autre donc leur trou ils ne peuvent sen prendre qua eux!!!
...

Bravo belle mentalité. A une échelle un peu différente mais l'état d'esprit est le même. tu as le pdg qui va dire "oh les 3 millions de prime on me les donnent je les prend" et il s'en fout que certains de ces employés vivent dans un lieu insalubre avec un salaire qu il ne leur permet même pas de bouffer à leur faim mad.gif
vincektm
ecoute belle mentalité ou pas peu importe je suis honnete en disant oui jai profité de lassurance car jen ais pris une grosse avec pas loin de 6 mois darret une tenue morte donc oii je me la suis faites rembourse jestime payé ine assurance on est bon qua payé et je bosse comme un con pour me permettre de pratiqué mon sport et en plus je suis licencié et benevole et on essaye de vous offrir un beau terrain en tant quorganisateur de course!!
franchement quand tu vois quils te renvoient des docs pour les pertes de salaire tu va pas me dire quils ne tendent pas le baton pour ce faire battre !!
quand tu souscrit a une assurance habittion responsabilité civile voiture moto etc... et quil tarrive un pepin grave ou non tu declare bien le sinistre quel quil soit non?? car tu paye une assurance pour ça avec un contrat qui stipule ce qui est pris en compte ou pas et bien la cest pareil!!!
baste pour ça lan prochain nombreux ne vont pas prendre de licence ufolep mais pas non plus de ffm car a priori elles vont prendre 100€ aussi avec les me clauses que lufolep donc pour moi pas de ffm et on aura certainement plus de licencié plus de course dans notre club et mon projet decole de pilotage qui tombe a leau!!!
je suis daccord avec vous que tout le monde paye pour les connerie de certain mais pas tous ont abusé et je disais juste ça pour ne pas mettre ceux qui ont profité de lassurance dans le meme sac
jespere juste quon va trouvé une sollution rapidement mais cest pas gagné
le yac76
Citation (vincektm @ 25 Jul 12 à 11:09 ) *
baste pour ça lan prochain nombreux ne vont pas prendre de licence ufolep mais pas non plus de ffm car a priori elles vont prendre 100€ aussi avec les me clauses que lufolep donc pour moi pas de ffm


Ou ta eu l'info au sujet de la FFM ?
ang
Citation (Mr magoo @ 25 Jul 12 à 00:31 ) *
nan je crois pas que c'est ça. la licence est valable que si les course était marqué au championnat, enfin il me semble



Pour être assuré il faut que le club (où vous êtes licencié) soit réaffilié et que le pilote reprenne la licence l'année d'après. Donc si pas de pépins sur les courses en Septembre pas besoin de reprendre la licence mais pour faire les courses il faudra obligatoirement que chaque club soit réaffilié.

Un pilote est assuré uniquement à ces 2 conditions là : le club est réaffilié dès le 1er Septembre et le pilote reprend la licence l'année d'après (enfin pour reprendre la licence il faut un certificat médical donc si on se casse un jambe début Septembre c'est assez dur de pouvoir reprendre la licence avant le 31 Octobre... alors au pire faites faire un certificat médical avant les courses même si vous ne comptez pas reprendre de licence !!!) Mais je penses que tous les clubs qui ont des licenciés qui veulent faire des courses en Septembre doivent se réaffilier...

Mes propos sont à vérifier mais depuis 20 ans c'est ce que j'entends dire...
branlouzou
QUOTE (vincektm @ 25 Jul 12 à 11:09 ) *
...

Merci pour ta réponse cordiale et honnête.
La semaine derniere j'ai vendu une moto à un pilote du centre et il m'a dit que la nouvelle réglementation ufolep ne leur posé aucun problème puisque chez eux y'avait déjà les commissaires aux entraînements. Pour les clubs de 40 pilotes je pense que c'est réalisable après dans le contrat d'assurance y'a peut être des flous qui peuvent porter préjudice lors d'un accident.
MCR
Citation (toto @ 10 Jul 12 à 00:06 ) *
On étudie toutes les solutions mais rien n'est sur. Sur les différents assureurs que j'ai contacter seul un va peut être me faire une proposition. Car le problème est que si le club prend un assureur privé (les pilotes du club doivent le prendre aussi), il y a des chance que le club ne puisse pas accueillir d'autre pilote Ufolep assuré Apac. Parce que en cas d'accident du pilote extérieur l'Apac ne voudra pas couvrir les frais sous prétexte que le pilote ne se soit pas déclarer a l'avance (forcement puisqu'il roule sur un terrain non assuré par l'Apac)! Donc au final le pilote risque de porter plainte contre le club en question.
C'est ce dernier point qui pose problème et qui doit être étudier par les assurances! Donc affaire a suivre.

Amv ne peut pas assurer l'Ufolep car il on du faire un accord d'exclusivité avec la FFM.


Salut Arnaud,

Tu as des nouvelles depuis semaine dernière, tu fais quoi pour ta course de septembre, réafiliation ou pas car nous aussi nous avons une course le 2 septembre, dans la réafiliation ufo, il y a une part APAC ou pas (j'ai un petit doute, je vais reprendre mes copies de 2011)
A+
Annick
cratof
Citation (le yac76 @ 25 Jul 12 à 11:35 ) *
Citation (vincektm @ 25 Jul 12 à 11:09 ) *
baste pour ça lan prochain nombreux ne vont pas prendre de licence ufolep mais pas non plus de ffm car a priori elles vont prendre 100€ aussi avec les me clauses que lufolep donc pour moi pas de ffm


Ou ta eu l'info au sujet de la FFM ?


j'ai entendu la même chose !!mais pas pour le prix de la licence a voir et confirmer!!!!pour l'instant que des rumeurs unsure.gif
Barbybulle
Citation (Mr magoo @ 24 Jul 12 à 23:31 ) *
nan je crois pas que c'est ça. la licence est valable que si les course était marqué au championnat, enfin il me semble
ou je suis pas d'accord avec toi, c'est sur le faite que tu dis que tu as profité du système dry.gif je te juge pas mais c'est comme ceux qui ne veulent pas bosser et qui disent; " bah je m'en fout, je touche des aides de l'état et y aura bien des cons pour renflouer les caisses"
bah là les cons, c'est nous......... et toi. A moins que tu dis; " bah je n'en fout je prendrais une licence FFM mais ce système a ses limites et on en voit déjà les prémisses de la fin xwhistling.gif
maintenant je suis d'accord avec toi sur le faits des experts mais bon, soit on est honnête, soit on ne l'ai pas xwhistling.gif


+1 Avec Mr Magoo,

Toujours à causes d'une minorité, que la majorité se fait %$^*ç&² !
javz
Citation (vincektm @ 24 Jul 12 à 22:52 ) *
tu pourra continué les courses en septembre que si,a priori, ton club ce reafillis a lufolep!!! donc en gros si le club ce reafillis lapac gagne en quelque sorte!!!
sinon je voulais juste repondre a certain poste qui dis que beaucoup de gens ont abuse de lassurance et autre que cest leur faute etc.... ben moi je dis que tout ceux qui en ont profite comme moi nont pas forcement tord on prend une assurance donc on en profite la ou le probleme est cest quils nont jamais envoyé dexpert ou bien meme recuperé les equipement et autre donc leur trou ils ne peuvent sen prendre qua eux!!!
ceci etant ils faudrai peut etre ce mobilisé pilotes president accompagnateur et autres benevole de tout les club de la france et bloqué lapac!!! ine bonne grosse manif pour faire voir notre mecontentement!!!
et autre chose que jarrive pas a comprendre comment est ce possible quil y ait autant de deficit depuis plusieur annnee sans quils ne sen aperçoivent??? moi jy crois pas trop du deficit oui mais pas autant je pense juste quils nous prennent pour des pigeons tres con et quon va payé!!! ce serai bien de prouvé le contraire non??

Salut Vincent
Si tu doûte pour le deficit de la MAIF, regarde en dessous le copié collé d'un courrier de l'Ufolep que j'ai trouvé sur internet. Pour info le cas N°1 ça s'est passé dans mon club.

1. Dossier RC Organisation Association Moto Cross : Jeune sportif âgé de 18 ans pénètre sur le circuit motocross appartenant à l’association UFOLEP sans être titulaire d’une licence UFOLEP et de fait, sans disposer de garanties Individuelle Accident. Chute grave et sportif tétraplégique (AIPP 75%). L’association est déclarée responsable à 50% du préjudice corporel pour avoir accepté la participation de personnes non titulaires d’une licence sportive. La Cour de Cassation a confirmé ce partage de responsabilité. Provision de 3.600.000 €.
2. Dossier RC. Licencié grièvement blessé (tétraplégie) lors d’une activité motocross. L’avocat de la victime a agi devant la CIVI au titre des articles 222-19 et 121-3 du Code pénal (hauteur insuffisante d’un grillage de protection). Malgré l’homologation préfectorale du terrain, la CIVI a accueilli la demande de la victime. Fonds de garantie a interjeté appel de la décision de la CIVI et a mis en cause l’assureur RC. Appel en cours. Provision de 6.000.000 €.
3. Un bénévole, chargé de mettre en place les barrières de sécurité pour une course d’endurance sur circuit, chute en regagnant son hébergement après le repas du soir. IPP prévisible de 22% + préjudice économique (artisan ne pouvant plus travailler en hauteur en raison de troubles de l’équilibre. Provision de 435.000 €. La victime assigne l’association pour défaut d’éclairage.
4. Chute d'un motocycliste due à la chute d'un autre participant lors d'un entraînement de motocross sur une piste exploitée par l'association assurée: La victime assigne l'association pour défaut d'organisation. Le TGI déboute la victime de ses demandes de condamnation et d'indemnisation et l'invite à rechercher la responsabilité du participant dont la motocyclette était déjà au sol et qu'il a heurtée. Le jugement est frappé d'appel. Néanmoins la victime assigne le sportif à l’origine de sa chute et un sursis à statuer a été prononcé par la Cour d’Appel (action en responsabilité à l’encontre de l’association) dans l'attente du jugement à intervenir concernant cette instance. Dans les deux cas de figure (RC association ou RC individuelle du licencié, le contrat groupe est concerné).
AIPP 85%. Provision de 4.521.000 €.
5. Accident de motocross lors d’un entraînement. AIPP de 5 à 15%. Provision 200.000 €.
6. Un dossier Responsabilité civile vient d’être récemment déclaré pour une provision à 1.000.000 €. Le bénévole de l’association reconnaît la piste motocross avec son engin et chute sur une racine. Polytraumatisé.
7. Lors d’une course cycliste, un concurrent heurte un spectateur derrière les cordes de protection (AIPP 15% et retentissement professionnel). Provision 215.625 €.
8. Véhicule tiers fauche 3 cyclistes participant à une randonnée organisée par une association. Une victime tétraplégique. L’assureur du véhicule qui est intervenu au titre de la Loi Badinter engage un recours judiciaire à l’encontre de l’association organisatrice pour défaut d’organisation (véhicule balais non signalé et masquant les cyclistes). Provision de 2.200.000 €.
9. Licencié cycliste grièvement blessé lors d’un accident de peloton (paraplégie). Chute résulterait d’un accrochage avec un autre licencié. Forte probabilité de RC sur la base de l’article 1384.1. Provision 1.900.000 €.
10. Licencié cycliste grièvement blessé lors d’une chute collective de peloton. Paraparésie lourde. Provision 1.500.000 €.
11. Accident grave (deux morts et plusieurs blessés) survenu lors d’une course cycliste. Collision entre deux véhicules motorisés à une intersection. Un des deux véhicules fauche plusieurs spectateurs. L’assureur du véhicule indemnisant les victimes au titre de la loi BADINTER met en cause l’association pour défaut d’organisation. Le véhicule se serait engagé sur l’invitation du signaleur qui aurait commis une faute. De plus, le PV de gendarmerie relève que le signaleur n’était pas titulaire du permis de conduire, contrairement à la réglementation. Provision 2.000.000 €.
12. Licencié grièvement blessé (paraplégie) lors d’une séance d’essai préparatoire. Sa moto est entrée en collision avec celle d’un autre concurrent qui n’a pu être identifié. Le licencié a mis en cause l’organisateur pour ne pas avoir protégé le trou dans lequel il a été projeté. TGI et Cours d’Appel ont confirmé la RC de l’association. Coût du dossier : 1.900.000 €.
13. Deux licenciés blessés lors d’un motocross régional. La responsabilité de l’organisateur a été confirmée en appel pour non respect de l’obligation de visite du terrain après modification et absence d’information aux pilotes quant à cette modification. Coût du dossier : 340.000 €.
14. Licencié chute sur une bosse du circuit motocross. Il est grièvement blessé (paraplégie) et engage la RC de l’association pour défaut d’obligation de sécurité (bosse particulièrement dangereuse). Il est débouté en première instance. Appel en cours de la Cour d’Appel de Paris. Provision 2.000.000 €.
15. Lors d’une poursuite sur terre, des concurrents se sont heurtés et un des véhicules est projeté sur une butte sur laquelle se trouve le directeur de course adjoint. La RC du concurrent est engagée sur le fondement de la Loi Badinter et le droit à indemnisation de la victime est total. Appel en cours car la victime a estimé que le TGI avait minoré son préjudice. Provision 260.000 €.
16. Concurrent d’un enduro percuté par un autre concurrent à la sortie d’un chemin de terre. Il engage la responsabilité civile de l’association pour défaut de signalisation. Provision 21.000 €.
17. Un concurrent perd le contrôle de sa moto et heurte un autre concurrent : Coût du dossier : 18.000 €.
18. Perte de contrôle d’un quad qui blesse un spectateur .Coût du dossier : 40.000 €.
19. Concurrent sort de piste et heurte un spectateur. Provision 32.000 €."
javz
Pour répondre aux questions sur la post garantie à partir du 1er septembre:
On peut considérer qu'il n'y a pas de post garantie pour l'entrainement, car, en plus de la réaffiliation du club le pilote doit faire sa demande avant le 31 octobre chose qui sera compliquée en cas d'accident grave (il pourra pas avoir le certif medical)
Par contre pour les competitions, il est assuré jusqu'au 31 decembre même si il a pas renouvellé sa licence mais à la condition que son club se soit réaffilié.
Ci dessous le texte officiel de l'Apac:

20) QUELS SONT LES MECANISMES DE LA POST-GARANTIE ?
Les principes diffèrent selon qu’il s’agit d’activités, d’entraînements hors compétition ou
d’activités compétitives.
POUR LES ACTIVITES HORS COMPETITION : les garanties de la Multirisque Adhérents
Association et de la licence cessent le 31 août avec post-garantie jusqu’au 31 octobre
sous réserve que l’affiliation de l’association et l’adhésion de ses membres soient
renouvelées avant cette date.
Exemple : si un licencié se blesse le 20 septembre lors d’une activité hors compétition
(pratique à titre de loisir en dehors de l’association ou au cours d’un entraînement
courant), les garanties d’assurance ne seront mises en oeuvre qu’à la condition que la
réaffiliation de l’association soit renouvelée avant le 31 octobre et que le licencié
renouvelle sa licence avant le 31 octobre.
Si le dossier Sinistre parvient à l’APAC le 26 septembre, le gestionnaire vérifiera ces
éléments : si l’association s’est réaffiliée le 15 septembre (et l’acquisition des garanties
de la Multirisque Adhérents Association validée), le dossier sera mis en attente. Le
dossier sera classé sans suite si le licencié ne renouvelle pas sa licence ou s’il la
renouvelle après le 31 octobre.
POUR LES ACTIVITES COMPETITIVES : le licencié demeure assuré au-delà du
31 octobre (jusqu’au 31 décembre) avec la carte et la licence de la saison qui
s’achève à la double condition :
- que l’épreuve à laquelle il participe est inscrite dans le calendrier officiel
transmis à l’APAC en début de saison
et
- que l’association à laquelle il appartient se réaffilie pour la saison qui
commence c’est-à-dire avant le 31 octobre.
Par conséquent, le sportif n’est pas dans l’obligation de renouveler sa licence.
ATTENTION TOUTEFOIS : l’organisation des compétitions sportives motorisées suppose
qu’un contrat spécifique soit souscrit, contrat garantissant la responsabilité civile de
l’association organisatrice de la manifestation ainsi que celle des participants, licenciés
ou non (cf. question 12).
Par conséquent, la possession de la licence UFOLEP permettra l’acquisition des
seules garanties Individuelle Accident et Assistance Rapatriement (en revanche,
les garanties de responsabilité civile relèveront du contrat souscrit par
l’association organisatrice).


Pour ce qui nous concerne à Belleville, on se réaffilie Ufolep pour permettre à nos adhérent de terminer la saison de championnat, et on a contacté la FFM pour s'affilier chez eux dès le 1er septembre. Tous les responsables FFM que j'ai eu m'ont dit qu'il n'était pas question d'une augmentation du prix des licences 2013 (à part l'augmentation annuelle qu'ils font habituellement). Leur gros problème c'est l'assurance des compétitions qui passe par AMSré (c'est le seul assureur pour les competitions de sport mécanique en France, le même que pour nos courses Ufolep). ils ont négocié l'étalement de l'augmentation sur 4 ans (+ 20% par an) c'est pour ça que cette année l'assurance course Ufolep était plus chère que la FFM alors que les autres années c'était pareil.
Parralélement, ils démarchent des assureurs à l'étranger.
Franchement ça m'étonnerai que la FFM laisse plomber son fond de commerce par un assureur.
L'APAC s'est fait dicter sa loi par le seul assureur qui a répondu et je pense que Ufolep + Apac étaient pas assez costaud pour gérer un dossier comme ça (en plus ils ont pas que la moto à s'occuper + des problèmes financiers ....)
luddoy
C'est quoi ce monde de malade, genre y'en a un qui chute devant moi et cause ma chute, je pourrait attaqué lui et le club IMSTP6.gif

yeah man, american world ! dry.gif
ang
Citation (javz @ 25 Jul 12 à 14:43 ) *
Pour répondre aux questions sur la post garantie à partir du 1er septembre:
On peut considérer qu'il n'y a pas de post garantie pour l'entrainement, car, en plus de la réaffiliation du club le pilote doit faire sa demande avant le 31 octobre chose qui sera compliquée en cas d'accident grave (il pourra pas avoir le certif medical)
Par contre pour les competitions, il est assuré jusqu'au 31 decembre même si il a pas renouvellé sa licence mais à la condition que son club se soit réaffilié.
Ci dessous le texte officiel de l'Apac:

20) QUELS SONT LES MECANISMES DE LA POST-GARANTIE ?
Les principes diffèrent selon qu’il s’agit d’activités, d’entraînements hors compétition ou
d’activités compétitives.
POUR LES ACTIVITES HORS COMPETITION : les garanties de la Multirisque Adhérents
Association et de la licence cessent le 31 août avec post-garantie jusqu’au 31 octobre
sous réserve que l’affiliation de l’association et l’adhésion de ses membres soient
renouvelées avant cette date.
Exemple : si un licencié se blesse le 20 septembre lors d’une activité hors compétition
(pratique à titre de loisir en dehors de l’association ou au cours d’un entraînement
courant), les garanties d’assurance ne seront mises en oeuvre qu’à la condition que la
réaffiliation de l’association soit renouvelée avant le 31 octobre et que le licencié
renouvelle sa licence avant le 31 octobre.
Si le dossier Sinistre parvient à l’APAC le 26 septembre, le gestionnaire vérifiera ces
éléments : si l’association s’est réaffiliée le 15 septembre (et l’acquisition des garanties
de la Multirisque Adhérents Association validée), le dossier sera mis en attente. Le
dossier sera classé sans suite si le licencié ne renouvelle pas sa licence ou s’il la
renouvelle après le 31 octobre.
POUR LES ACTIVITES COMPETITIVES : le licencié demeure assuré au-delà du
31 octobre (jusqu’au 31 décembre) avec la carte et la licence de la saison qui
s’achève à la double condition :
- que l’épreuve à laquelle il participe est inscrite dans le calendrier officiel
transmis à l’APAC en début de saison
et
- que l’association à laquelle il appartient se réaffilie pour la saison qui
commence c’est-à-dire avant le 31 octobre.
Par conséquent, le sportif n’est pas dans l’obligation de renouveler sa licence.
ATTENTION TOUTEFOIS : l’organisation des compétitions sportives motorisées suppose
qu’un contrat spécifique soit souscrit, contrat garantissant la responsabilité civile de
l’association organisatrice de la manifestation ainsi que celle des participants, licenciés
ou non (cf. question 12).
Par conséquent, la possession de la licence UFOLEP permettra l’acquisition des
seules garanties Individuelle Accident et Assistance Rapatriement (en revanche,
les garanties de responsabilité civile relèveront du contrat souscrit par
l’association organisatrice).


Pour ce qui nous concerne à Belleville, on se réaffilie Ufolep pour permettre à nos adhérent de terminer la saison de championnat, et on a contacté la FFM pour s'affilier chez eux dès le 1er septembre. Tous les responsables FFM que j'ai eu m'ont dit qu'il n'était pas question d'une augmentation du prix des licences 2013 (à part l'augmentation annuelle qu'ils font habituellement). Leur gros problème c'est l'assurance des compétitions qui passe par AMSré (c'est le seul assureur pour les competitions de sport mécanique en France, le même que pour nos courses Ufolep). ils ont négocié l'étalement de l'augmentation sur 4 ans (+ 20% par an) c'est pour ça que cette année l'assurance course Ufolep était plus chère que la FFM alors que les autres années c'était pareil.
Parralélement, ils démarchent des assureurs à l'étranger.
Franchement ça m'étonnerai que la FFM laisse plomber son fond de commerce par un assureur.
L'APAC s'est fait dicter sa loi par le seul assureur qui a répondu et je pense que Ufolep + Apac étaient pas assez costaud pour gérer un dossier comme ça (en plus ils ont pas que la moto à s'occuper + des problèmes financiers ....)


Salut Fred,

Le souci de passer à la FFM (ça fait un moment qu'on voulait laisser notre terrain le temps d'une course FFM à un club FFM qui n'a pas de terrain) c'est qu'on va payer pour la période du 1er Septembre au 31 Décembre 2012 et après une nouvelle affiliation pour 2013 et en plus nos pilotes UFOLEP ne pourront pas rouler de Septembre à Décembre sur leur terrain... car on va pas leur faire prendre la licence pour 4 mois...
Donc affiliation UFOLEP + 2 Affiliations FFM + pas le droit de faire rouler des pilotes FFM et UFOLEP en même temps + commissaire pour ceux qui veulent rouler UFOLEP... bref un "beau bordel" en perspective...
Passer FFM uniquement = beau bordel sur les courses car de plus en plus de pilotes
Rester UFOLEP uniquement = de moins en moins de terrain pour s'entrainer + moins de pilotes à la course...

Bref ça va être dur... je penses que de nombreux club vont choisir de mettre le cadenas au portail du terrain et de laisser pousser les ronces...
ang
Citation (luddoy @ 25 Jul 12 à 14:56 ) *
C'est quoi ce monde de malade, genre y'en a un qui chute devant moi et cause ma chute, je pourrait attaqué lui et le club IMSTP6.gif

yeah man, american world ! dry.gif



Et oui même en cas de chute seul, le club peut être attaqué par le pilote (voir les nombreux exemples de Javz)...
Et visiblement même si le pilote n'avait rien à faire là (chez nous les pilotes coupent les barbelés pour rouler et s'ils tombent et se font bien mal c'est possible qu'ils nous attaquent alors qu'ils n'avaient rien à faire là... c'est une sacrée responsabilité pour ce que ça rapporte...)
javz
Citation (ang @ 25 Jul 12 à 15:54 ) *
Salut Fred,

Le souci de passer à la FFM (ça fait un moment qu'on voulait laisser notre terrain le temps d'une course FFM à un club FFM qui n'a pas de terrain) c'est qu'on va payer pour la période du 1er Septembre au 31 Décembre 2012 et après une nouvelle affiliation pour 2013 et en plus nos pilotes UFOLEP ne pourront pas rouler de Septembre à Décembre sur leur terrain... car on va pas leur faire prendre la licence pour 4 mois...
Donc affiliation UFOLEP + 2 Affiliations FFM + pas le droit de faire rouler des pilotes FFM et UFOLEP en même temps + commissaire pour ceux qui veulent rouler UFOLEP... bref un "beau bordel" en perspective...
Passer FFM uniquement = beau bordel sur les courses car de plus en plus de pilotes
Rester UFOLEP uniquement = de moins en moins de terrain pour s'entrainer + moins de pilotes à la course...

Bref ça va être dur... je penses que de nombreux club vont choisir de mettre le cadenas au portail du terrain et de laisser pousser les ronces...

Salut Angélique
Moralement c'est pas génial de ne plus pouvoir rouler en Ufolep par contre financiérement la solution FFM est intéressante et au moins on pourra rouler et faire rouler les extérieurs.
En FFM (Rhône Alpes et surement pareil autres ligues) pour une première affiliation à partir de septembre tu paye tarif réduit ( de mémoire 300€ FFM + 160€ ligue qui comprend l'assurance RC du club) la cotisation 2013 est gratuite et si tu organise une course tu te fais remboursé une partie de la cotisation.
Pour les pilotes c'est pareil, si ils sont nouveaux en FFM, ils prennent leur licence en septembre et pour 2013 c'est gratuit (faut quand même refaire la demande + docteur).
Attention un nouveau licencié est un pilote qui n'a jamais eu de licence FFM (ils ont environ 15ans d'archives, la licence à la journée ne compte pas).
Pour notre école de pilotage Ufolep on sait pas encore si on pourra la faire mais de toute façon si les gamins basculent FFM on fera quand même des matinées réservées aux éducatifs et débutants.
Pour le championnat Rhône Alpes Ufolep j'ai bien peur qu'il meurre fautes de licenciés et de clubs souhaitant se réinvestir. Si il se fait quelque chose qui tient la route on participera sûrement mais quoi qu'il en soit, 70% de nos adhérents ne font pas de compet et eux ils vont soit arrêter la moto soit prendre la licence entrainement FFM à 118€
manu52yz
se serait bien aussi que l'ufolep prévienne officiellement les clubs de se qui les attend.mon président n'était meme pas au courant jusqu'à hier!
fabien45
Citation (manu52yz @ 25 Jul 12 à 19:26 ) *
se serait bien aussi que l'ufolep prévienne officiellement les clubs de se qui les attend.mon président n'était meme pas au courant jusqu'à hier!

c'est clair! surtout pour les pilotes engagés dans le championnat, le notre se termine en Octobre
toto
Dans l'affiliation Ufolep club, il n'y a pas de cotisation Apac. C'est la cotisation des pilotes qui assure la cotisation du club (voila comment le délégué ma expliquer la chose).
vincektm
salut fred
cest surtout de limcomprehension que jai a ce niveau peut etre que je me suis encorr une fois mal exprimé (pas tred bon dans ces domaines!!!)
jarrive pas a comprendre comment ils ont fait pour arrivé a ce niveau de deficit sans setre bouger le cul avant la ffm est plus maline en augmentant ces licences dannee en annee de 10/20€ pour ils nont pas fait ça et en suprimant certaine clause dans les contrats dassurance !!
pour les commissaires je pense que certain club peuvent y arrivé mais beaucoup dautre ne pouront pas le faire par manque de licencié et de benevole donc mort du club!!! surtout quand tu vois commeng les petits club galere a organiser des courses!!
toto
Avez vous bien lu le document que les présidents de club doivent signés car a coté de cela le tarif de la licence c'est peanuts!!! Il est marqué qu'il faut avoir une zone de stationnement clôturée et aménagé pour le stationnement des véhicules de tractage et le séjour des accompagnateurs (qui ne doivent pas quitter cette zone). Je connais très peu de terrain qui ont une aire de stationnement clôturer et de plus comment empêcher les accompagnateurs de rentré dans l'enceinte du circuit! C'est tres difficile a gérer, cela demande du personnel que les clubs n'ont ou très peu souvent.
Et cela ce n'est qu'un engagement parmi plusieurs a respecter.
Mr magoo
oui oui je l'ai lu et oui oui j'ai bien écris plus haut que j'étais d'accord avec les clubs qui ne voulais pas signer car cette mascarade n'est qu'un prétexte pour en finir avec le motocross ufo.
sinon, on peut avoir des nouvelles de ta démarche vers d'autres assureurs?
toto
C'est en cours. J'aurai une réponse soit en fin de semaine ou début de l'autre.
circuit-terre-rouy
Citation (Mr magoo @ 25 Jul 12 à 23:27 ) *
oui oui je l'ai lu et oui oui j'ai bien écris plus haut que j'étais d'accord avec les clubs qui ne voulais pas signer car cette mascarade n'est qu'un prétexte pour en finir avec le motocross ufo.
sinon, on peut avoir des nouvelles de ta démarche vers d'autres assureurs?


Bonjour Mr magoo

Ces mascarades existent depuis bien des années en UFOLEP
Vaut mieux pour l'instant ne pas se précipiter
Les mesures prises pour l'instant sont inapplicaples et risquent fort de ne pas l'être
j'ai démarché pour ma part le Cabinet LESTIENNE pour arriver à une solution, nous continuons pour l'instant nos démarches.
Mr magoo
salut pyreneesquad.
oui je pense que tu as raison mais bon vu que c'est seulement ma 3 ou 4eme année de licence et que avant, a part en spectateur ou devant la télé ou pire dans les chemins, c'était ça pour moi la moto de cross.
mais je l'ai déjà remarque, quand j'ai du m'équiper de dorsale aux normes machintruc et que une année après on te dit bah nan désolé ça passe pas au controle, faut tout changer car c'est plus les bonnes normes, bah grrrrrrrrrr les nerfs. Enfin bref là je m'égare xwhistling.gif
mais comme tu écris, pas la peine de ce précipiter mais vu que leurs actes ressemble vraiment à un assassina du cross ufo par des mesures qui sont impossible de mettre en place bah bizarre leurs motivation
mc3c
il y a aucune modification pour la ffm en 2013. xthumbup.gif

tarifs des licences + l'adhésion au club.

ncb 160€
nca 260€
entrainement 120€

nouveau:

un licenciés ufolep qui na pas u de licence ffm en 2012,2011 et 2010 peut prendre une licence au 1 septembre 2012 et il sera valide juqu'au 31 décembre 2013.

pour la post garantie l'apac repond changement d'assureur = plus de post garantie . ohmy.gif
manu52yz
Citation (mc3c @ 26 Jul 12 à 11:11 ) *
il y a aucune modification pour la ffm en 2013. xthumbup.gif

tarifs des licences + l'adhésion au club.

ncb 160€
nca 260€
entrainement 120€

nouveau:

un licenciés ufolep qui na pas u de licence ffm en 2012,2011 et 2010 peut prendre une licence au 1 septembre 2012 et il sera valide juqu'au 31 décembre 2013.

pour la post garantie l'apac repond changement d'assureur = plus de post garantie . ohmy.gif

et dire qu'en 2006 j'ai pris ma première license entrainement et qu'elle coutait 60 euros IMSTP6.gif
RM-Tom
Peut-on faire toutes les courses avec une licence ncb ou il y a un nombre limité?

merci
le yac76
Avec la NCB tu peut faire le trophé B, le National B, le championnat de ta région B après il y a les engagements a prendre en début de saison.

Je croit que l'engagement pour un championnat est a 25 euros et tu rajoute a ça 15 euros par course.
manu52yz
est-ce qu'un club ufolep pourra toujours accueillir des pilotes ffm?
MCR
Citation (manu52yz @ 26 Jul 12 à 17:21 ) *
est-ce qu'un club ufolep pourra toujours accueillir des pilotes ffm?


Normalement non, car pilotes ufo et ffm ne peuvent pas rouler en même temps, nous avions pris une assurance complémentaire pour çà
Annick du MCR
circuit-terre-rouy
Citation (MCR @ 26 Jul 12 à 17:44 ) *
Citation (manu52yz @ 26 Jul 12 à 17:21 ) *
est-ce qu'un club ufolep pourra toujours accueillir des pilotes ffm?


Normalement non, car pilotes ufo et ffm ne peuvent pas rouler en même temps, nous avions pris une assurance complémentaire pour çà
Annick du MCR



Bonjour MCR?

Ti dit avoir pris une assurance complémentaire pour que les Pilotes FFM et UFOLEP puissent rouler ensemble.
Peut-tu me renseigner sur cette complémentaire

merci d'avance
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