salut a tous ,

mauvaise nouvelle :
on peut télécharger la déclaration d'acquisition des engins motorisés non soumis a reception

j'ai recu le formulaire par mail a l'instant !

les motos de cross , pit bike quad et moto de vitesse non homologuées achetées après le 2 juin 2009 sont soumises a cette déclaration et doivent le faire sous 15 jours a compter de l'achat du véhicule

pour les autres achetées avant le 2 juin 2009 la date butoire d'immatriculation est le 3 décembre 2009 !!

info: la plaque sera ammovible temporairement le temps d'une course et remise après


ATTENTION je ne vous l'ai pas dit pour vous n*ker le week end

bon ride a tous

Vazyyyyyyy sa m'enerve sa ils ont rien d'autre a faire ........................

Je suis pas prét de le faire... pardonnez moi l'éxpréssion mais quel bande de co!*%?...

oé sur tu croit qu'on va faire sa mdr!!!il on besoin de sou plutot oé!! [size="5"][/size] mdr..............

Mais clair, et il vont pas venir vérifier à mon avis... Mais je réve quoi, c'est quand on voit ce genre d'idée qu'on se dit pourquoi d'autre chose plus importante n'avance pas, pas étonnant...

Il y a un truc que je comprends pas... Arrêtez moi quand je me trompe : Une moto de cross, c'est fait pour faire du CROSS comme son nom l'indique, autrement dit, on peut seulement rouler sur circuit. Or, cette loi nous dit qu'on peut l'enlever quand on roule sur circuit ?? Alors elle sert à quoi la plaque ?? Si on se fait voler la moto, des fois que les voleurs laissent la plaque on pourrait la retrouver ?? Ou si quelqu'un roule sur la route avec un cross, on peut l'identifier ( car bien sur, cette personne serait assez co**e pour laisser la plaque ) ???
Donc soit il y a un truc que je saisi pas, soit c'est complètement stupide, inutile, et ça pue le fric à plein nez...

il me semble que la plaque n'est pas obligatoire pour nous ... seul un numéro d'identification devra être gravé sur une partie de la machine innamovible.

à comfirmer

Mais c'est pas vrai ? Vous n'êtes pas sérieux là ?

Oui, ca va nous coûter de l'argent, oui les délais d'attente à la préfecture vont nous énerver, oui la plaque sera moche sur l'arrière de la moto, oui il sera impossible de vérifier que tout le monde a bien sa plaque visible, oui, oui, oui ... mais NON ce n'est pas inefficace !

Une plaque d'immatriculation c'est aussi un numéro de série sur la moto (déjà présent), un enregistrement à la préfecture et surtout, une carte grise (ou equivalent) !!! C'est TOUTES ces choses ensemble qui sont efficaces. Et oui, ça va aider à retrouver nos motos volées, à empêcher ces jeunes cons de rouler n'importe où sur la roue arrière en terrifiant tous les voisins, ça permettra peut-être aussi de prouver aux gendarmes que la moto du mec que vous venez de coincer est bien la votre, et par la même occasion de se trouver un peu moins "con" et "impuissant". Moi je suis POUR l'immatriculation ! Et puis on fera comme en enduro, un simple autocollant discret sur le garde boue, et hop !

Alors ok les mecs vont demonter les plaques sur les motos volées (pas bête hein ? ) mais cette fois, leur impugnité est menacée. Un policier qui choppe une voiture sans plaque dont les numéros chassis ont été meulés et dont le conducteur n'a pas la carte grise ... bah il va falloir qu'il soit très bon pour expliquer que c'est sa moto. Z'avez pas remarqué que dans les cités, c'est pas des motos d'enduro qu'on voit mais que des cross ? C'est pas pour rien, les motos d'enduro sont immatriculées et donc beaucoup plus difficile à planquer. Les motos de cross sont complètement anonymes et rien ne permet de les identifier, même pas leur plaque sur le cadre (trop facile à changer pour une autre). Et puis une immatriculation va peut être permettre de faire réaliser un gravage antivol, etc ...

Bref, à part le prix (encore une fois ), je n'y vois que des avantages mais je pense sincèrement qu'une meilleure tranquilité et des batons dans les roues de ces put'1 de voleurs valent bien les 50 euros de l'immat, non !?

www.legifrance.gouv.fr

Non, pas tout à fait vrai : www.legifrance.gouv.fr, voir articles 1 et 2.
Une plaque bleue avec les chiffres blancs doit aussi être posée à l'avant ou l'arriere de la moto.

Oué bien vu vincentimes... C'est vrai que sous cet angle là ça peut être pas mal . Par contre, j'ai encore des doutes sur le " Pourquoi le gouvernement fait ça "
C'est vraiment pour nous aider ou juste pour la thune ???

Les 2 mais on est en 2009, faut s'y habituer.
Les gouvernements ne font plus de "cadeaux" au peuple depuis bien longtemps.

l'état a besoin d'argent!! ba ouai faut bien payer les voyage a SARKO!^^!déja le prix d'une moto, prix des pieces, équipements etcc et ils veulent nous faire mettre une plaque mdr!!les pti P....D mdr!!sont fouuuuuuu au gouvernement!!

Je ne te suis pas vraiment là
Combien coûtent nos casques déjà ? Et le dernier silencieux à la mode qu'on vient de monter ? Sans parler du kit déco, des pièces anodisées, etc ... Polémiquer sur quelques dixaines d'euros alors que le MX est un des sports les plus chers au monde, y'a pas comme un pb là ? J'ai jamais entendu un golfeur se plaindre du prix des balles moi ... . On n'hésite pas à claquer nos tunes dans le "dernier-truc-à-la-mode" mais on crie au scandale quand l'état nous demande quelques dixaines d'euros ...

Oué le problème, c'est pas vraiment l'argent, mais plutot les arrières pensées de l'état...

En même temps tout le monde passe son temps a pleurer pour que l'état donne des sous, il faut bien les prendre quelque part, de toute façon les sous que l'état nous donne c'est les sous qu'il nous a pris avant il y en a juste qui en touche plus que d'autre, et puis si ça peut diminuer les vols c'est toujours ça de gagner

+1 avec toi fred250 sur le faite de l'argent que tous le monde veut mais pour ce qui est de diminué les vols j'ai un gros doute .
la majeur parti des bécanes volées sont dans les cités justement là ou la police ne va pas de trop donc l'histoire de la plaque
vincentimes dans un sens tu as raison sur le faite de la carte grise(ou autre) pour la revente de bécane volées mais les gars dans la cité, ou autre bien sur, car il ni a pas que là que l'on trouve des bécanes volées torpilleront la bécanes jusqu'au bout et puis voilà après ils en repiquerons une autre et ainsi de suite....
pour le faite que certains pilotes ralent après l'état et craque pour la derniere piece a la mode c'est normale. une piece anodisé, un kit déco ou autre, je choisis de l'acheter mais la on m'impose une taxe de plus donc
quand tu parle de mettre des batons dans les roues des voleurs, les lois existantes seraient appliquées ou mème plus sévère en tout cas, plus disuasive, là peut etre que ils y réfléchiraient à 2 fois.
mais bon, le monde est ce qu'il est et d'après moi il n'irat pas en s'arrangeant

tu as surement raison mais je me met à la place d'un policier qui choppe un gugus sur une moto de cross au pied de son immeuble. Si le gars lui dit "bah oui c'est la mienne, je l'ai acheté à un pote qui l'avait lui même acheté à mimi qui connait vava, etc ..." bah il n'a aucun moyen de faire le rapprochement avec une moto volée (le numéro de série provient peut-être même d'une autre moto "en règle". Alors que si le gars est dans l'impossibilité de lui présenter les papiers et la plaque, là c'est différent. voilà pourquoi je pense que ça va leur mettre des batons dans les roues. Maintenant tu as raison, l'immatriculation n'a jamais empêché le vol de voitures ... alors les vols de motos même immatriculées ne va pas s'arrêter.

Déclaration faite pour mes motos.
Par contre je n'ai pas trouvé d'info concernant le gravage?
Ou dont on le graver et les plaques ?
Un peu flou tous ça!!!

certes tu as + ou - raison depuis le début de ton raisonnement



mais ce point ci, pour moi n'arrive jamais .

les policiers ne font pas grand chose pour les vols de moto...
je m'en suis fait volée il y a deux ans, je les ai retrouvé sans les flics et en toute légalité,
ils n'ont strictement rien fait,
donc plaques ou non à mon avis...

alors après on peut se demander si grâce a cette plaque, il ne vont pas + passer à l'action pour retrouver les motos volées ...

à voir

Ca servira également le jour où vous achèterai une machine d'occase, vous saurez sa provenance.

Moi je pense que ça peut etre une solution pour diminuer les vols en plus qui dit carte grise dit assurance et on pourra surement les assurer contre le vol et autre comme une moto de route.

Ensuite pour ce qui est du gravage, moi c'est une assurance qui m'avait dit qu'il faudrait le faire pour pouvoir l'assurer et non l'état.

C'est clair que la solution c'est une espèce de "carte grise" ou équivalent qui nous permetrai d'assurer la moto....
Plaque ou pas plaque, tout pendant que tu peux pas assurer ta moto, tu te mettras tes xxxx€ dans le fion si on te la pique

+1

sauf que les assurances te la mettent quand mème. il n'y a cas voir sur tous les autre sinistres que tu déclare, soit tu perd de l'argent sur les vols soit ils ont une petite close que tu na pas lu et qui te disais que ta bécanes devait etre dans un coffre fort.... bien sur que tu y perd moins que si elle n'était pas assurée mais le prix de l'assurance + aménagement de ton garage( genre alarme et tout et tout) je ne sais pas si on y gagne grand chose

Je suis en train de regarder pour créer une assurance pour les engins de loisirs, en plus de ma société de piece. Mais peut être que mon idée est irréalisable, à vous de me dire.
Admettons, un pilote X avec sa honda 250 CRF, vient me voir pour une assurance contre le vol, je lui demande numéro de cadre, desciptif, lieu habituel d'entrainement course... Avec les factures des système contre le vol admettons un antivol valide selon les normes du SRA.
Mais pour diminuer le risque d'avoir des lascars qui roulent sur nos terrains sans licence ou avec des motos volées, lors d'un entrainement, le proprio (ou membre du club) prend votre nom, prénom, et numéro de cadre plus licence. Lors des courses également. Puis me les renvois, et lors de la déclaration de vol on pourra savoir si le gars c'est fait suivre après le terrain Y ou Z... On peut donc situé la moto suivant le trajet, mais aussi évite à l'assureur de ce faire avoir. Si un autre client vient lui déclare le vol, mais 2 mois plus tard sur le listing des pilotes aux entrainements ou courses, on voit son nom et le meme numéro de cadre...
Enfin ce n'est qu'une idée qui trote dans ma tête, peut être que les gens vont prendre ça pour du fliquage. Enfin dites moi ce que vous en penser.

A+ Guillaume

je dis qu'aucun club ne voudra se prendre la tête à noter tous les n° de cadre des pilotes qui viennent chez eux. Sans compter les erreurs, les numéros illisibles, les mecs qui se rebellent, etc ...

Ca fait un moment aussi que je pensais à ca, directement créer une assurance pour ces engins.
En y réflechissant plus à chaque fois, c'est pas une société proprement dite qu'il faudrais créer, mais plûtot une association type loi 1901 à but non lucratifs, avec ses adhérents qui verserais une cotisation qui serait à déterminer. Une entreprise à des couts de structure qui pèse, alors qu'une association peut être gérer à plusieurs bénévole même à l'échelle nationnale.
Le hic de tous ca c'est comment contrôler si le vol à bien eu lieu ou si c'est une arnaque à l'assurance, on va dire.
La dessus je potasse mais il faut trouver un système fiable.

moi, je me souvient quand j'ai acheté ma premiere moto, 125 cr 89, neuve, le concess m'avait fourni une carte, genre carte bleu, avec n° cadre, n° moteur et un n° de tel qui était un genre de hot line pour déclarer le vol de moto. avec le code secret qui permettait d'identifier le proprio de l'engin. eux transmettait les informations au réseau honda, ainsi, quand le voleur se pointait pour une quelquonque reparation, le concess, si il vérifiait voyait que c'était une moto volée. maintenant je sais pas si cela existe toujours mais ça me paraissait déja une des solutions car je pense que se n'est pas avec juste avec une loi que l'on peut y arriver mais avec plusieur petit trucs. si tout le monde joue le jeu, on peut arriver à quelque chose
- nous pilotes, en faisant attention, voir trés attention
- les concess, avec les listes de moto volées, founis par les proprios et autre
- les recéleurs, qui malheureusement, des fois sont des gens voulant acheté à trés bas prix
- l'état, qui la aussi malheureusement, sont plus apte à nous tomber dessus à 5 ou 6 alors que tu sors d'un entrainement, que d'aller dans la cité pour faire tomber l'économie parallèle
nous avons tous une part à faire si se n'est à etre solidaire entre nous car on voit meme les voleurs agir sur les terrains donc faisons barrage à ce monde pourri qui se dessine devant nous

toutes vos suggestions me paraissent pas mal

mais

lors de la reventes de la moto
je trouve que il y a trop peu de papiers "officiels" qui prouvent qu'une motocross a bel e bien été achetée et non volée...

je crois que cela manque pour appliquer vos idées

non ?

La facture d'origine devrait être donné à l'acquereur, cela prouverait qu'elle n'est pas volée. Mais elle n'est pas toujours fournie, seule la facture d'achat de "particulier à particulier" fait preuve, mais bon rien d'infalsifiable.

Ce sont des procédures vraiment spécifiques qui devrait s'appliquais pour les Cross.
Comme dit plus haut il faudrais de vrais documents officiel de l'état, passer par une carte grise pour les cross est peut etre une solution.

Si quelqu'un à le bras longs aupres du Ministere de la Jeunesse et des Sports pourqu'il fasse pression sur les pouvoirs publics?

On demande a ce que l'état nous taxe (carte grise), on fera la gueule 5 minutes mais on pourra les assurer. On s'evertu à gratter comme des malades pour se payer un loisirs, si on peut se couvrir un peu plus pourquoi pas.

A tous ce qu'on es plein de bon sens c'est pas impossible a faire?

Je suis pour cette loi

car cela va permetre d obtenir une carte grise ( tres pratique pour la police de retrouver une moto voléé )

Donc tout a notre avantage

De plus si il y a une carte grise, il sera surment plus facile de trouver une compagnie d assurance ( assurée contre le vole c deja ca )


voila a ++

pour que la police arrete un gugus en cross volé dans une citée , je croi que les poules auron des dents, habitant a coté d une cité chaude et en y etant souvent , je les voies faire, ils on un bon dieu qui les surveillent a rouller a fond dans les intersection en leve , fair des derapage, roulé en sens inverse , vous croyai vraiment qu un policier en voiture peut arreter un gugus en cross dans SON cartier ? ces " gugus " ( comme on di ) , il on aucun scrupule, ce sont des vrai rats qui on un dont pour fair chier et s amusé a semer les flics, rouler avec une moto volée et s amusé a semer les flics c est un jeu pour eux , plaque ou pas plaque , carte grise ou non, gravage ou non.

la seule chose bien dans tout ca , c est de peut etre pouvoir lassurée contre le vole, mais on me fera pas metre une plaque d immat sur ma moto .( autan estetique que sécuritée , je vien a la perdre sr un saut, celui qui me suis la prend dans la gorge ou dans le bras , une plaque ca vole bien et ca peu couper... enfin bon , désolé, jme suis emporté .)

bon ride a tous

Entièrement d'accord avec toi, les flics on même peur souvent d'aller dans les cités.



Là par contre je suis pas d'accord, on a dis que la plaque serait amovible !! Donc à chaque fois que tu roule, tu la sort puis tu la remet ensuite.

bon c'est bien beau "je suis pour je suis contre" la loi elle est voté , malheureusement ont a pu le choix . Va falloir graver nos belles et leurs mettre peut etre une plaque au cul (juste pour le transport ); y'en a t'il qui ont deja fait toutes ces démarches ?

salut,
Pour moi c'est fait en ligne sur


Il faut au préalable ouvrir un compte sur ce site.
Ensuite une fois le compte ouvert, sur la page d'acceuil dans le menu de gauche, cliquer sur "déclarer et identifier votre engin motorisé..." et suivre les étapes ...
Pour ce mode de déclaration il faut prévoir un justificatif d'identité (carte d'identité ...) et de domicile (facture EDF ...) en document numérisé ou au format "pdf" que vous joindrez à votre déclaration.
Dés la déclaration terminée, vous recevrez un justificatif par mail et 10 jours aprés vous recevrez le N° d'identification attribué par mail.

Voici l'extrait de la lettre reçue :
... Monsieur,

Par correspondance du 11/07/2009 vous m'avez transmis le dossier de déclaration d'acquisition d'un des
véhicules mentionnés à l'article L. 321-1-1 du code de la route (cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur
tout terrain, couleur : Orange clair , marque : KTM, modèle : SXF, numéro de série : xxxxxxxxxxxxxxxx).

Vous sollicitez, en outre, un numéro d'identification pour cet engin. Après examen de votre dossier, j'ai
l'honneur de vous faire connaître que le numéro d'identification attribué est : XXXXXX.

Désormais, conformement à l'article 3 du décret n° 2008-1455 du 30 décembre 2008 relatif à la déclaration et
à l'identification de certains engins motorisés non autorisés à circuler sur la voie publique, vous devez graver
ce numéro sur une partie inamovible du véhicule et également le faire figurer, sauf en cas de pratique sportive,
sur une plaque d'identification fixée à l'arrière du véhicule. Toutefois, si les caractéristiques de celui-ci y font
obstacle, vous positionnerez la plaque à l'avant.

En outre je vous rappelle que tout changement d'état civil ou d'adresse, toute cession ou vente, ainsi que la
destruction du véhicule doivent faire l'objet d'une déclaration dans un délai de 15 jours conformément à l'article
1er du décret précité.

Enfin, je vous précise que l'attribution d'un numéro et d'une plaque d'identification ne vous autorise pas pour
autant à circuler sur la voie publique. Contrevenir à cette interdiction reste toujours passible d'une
contravention de 5e classe.

Je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


Voilà, pour l'instant je me suis arrêté là.
Il me reste à faire graver le N° sur la moto et la plaque à faire ...

D'ailleurs à ce sujet s'il y en a qui ont déjà fait cela : ou êtes vous allés ?

donc ont a pas besoin de faire de plaque d'immatriculation si la moto est gravé ! et que la moto sert en pratique sportive , moi entre chez moi et le circuit je la transporte en utilitaires je voit pas l'interet de mettre une plaque juste quand elle est dans le camion

je vai etre mechan






il peuvent alez ce faire foutre tou cest braleur deriere leur bureau je ferai jamais imatricule ma becane ou vas le monde




sarko ossi peu alez se faire FOUTRE


je sai ke vou devez vou dire cest koi ce membre idio mai depui kan il fo faire imatriculer son cross

T'es le champion, ne change rien !!

Je suis d'accord méme si l'orthographe c'est pas le top ça part d'une bonne intention... A moins d'avoir des vérifs sur térrain, ils iront se faire...

ce qui faut pas oublier ces que les assurance seront hors de prix ... toujour la meme chose on ce fait pomper notre frique jusqu a la derniere goutte et ses pas pret de s arranger ... sa servira pour payer les salaire les resto et les voyage pour les foie gras du systeme

je viens de faire une simulation de demande d'assurance pour un 125 YZ 2008 sur le site assurance moto verte qui ont des supers tarifs, ils parlent bien de la loi d'immatriculations des machines de cross mais rien pour le vol et y'en a pour 134 € par an sans le vol, donc ça ne changera rien.

voiçi le détail



- RESPONSABILITE CIVILE
Prise en charge des dommages matériels et corporels que vous pouvez causer à autrui, y compris à votre éventuel passager.

- ASSISTANCE JURIDIQUE

* Défense pénale et recours suite à accident,
* Protection juridique en cas de conflit relatif au véhicule assuré (lié à l'achat, l'entretien, la réparation,
la vente ou le financement du véhicule) et pour les conséquences d'une infraction aux règles de la circulation.

- INDIVIDUELLE PILOTE
Vous garantit lors d’un accident au guidon de votre moto :
Plafond et limites de garanties (déduction faite des sommes allouées par les organismes sociaux et assimilés):

* En cas de décès, un capital de :
- 3 000 Euros au titre des frais d’obsèques.
- 10 000 Euros reversés à votre conjoint ou concubin.
- 5 000 Euros par enfant à charge ( dans la limite de 20 000 Euros).
* En cas d’incapacité, un capital proportionnel à votre taux d’incapacité dans la limite de 50 000 Euros, pour toute incapacité permanente supérieure à 15% .
Frais Médicaux, Pharmaceutiques et d’hospitalisation dans la limite de 1 000 Euros.

C'est un premier pas sur le long chemin ! lol
Maintenant faut poussé plus!!!

C'est vrai que le prix est interessant, mais bon le plus important n'est pas proposé aussi, assurance contre le vol.
Par contre pour l'assurance civile et le cas de dommage corporel sur autrui est-ce pris en compte sur la voie publique? En enduro par exemple ou juste sur terrain privé.
Et pour l'assisatance juridique, pour la réparation par exemple si la moto tombe en panne après l'achat c'est pris en compte par l'assurance ? Ça risque d'être la foire aux arnaques, le mec achete un piston, il serre et dit que c'est un défaut de fabrication.

Mais bon ça aurait été utile aux possesseurs de Kxf 2009 avec le problème de boîte.

non y'a tout de même des limites et puis le concess est assuré (avec le prix qu'ils payent heureusement) donc pas d'arnaque si la faute vient du client, faut pas poussé quand même

après pour tout le reste qu'ils proposent dans l'assurance, étant donné que même pour l'entrainement il faut maintenant avoir la licence et bien tout celà est compris dans le prix de vôtre licence donc ça fait payer 2 fois pour la même chose

l'assurance contre le vol, je crois que ça va continuer à être le Dobermann ou Rottweiler accrochés à la moto

Certainement pas car le véhicule n'est pas homologué pour rouler sur la vois publique donc l'assurance ne fonctionnera pas. En Enduro, c'est différent car les motos sont homologuées avec une carte grise et assurées.

Les assureurs ont trouvés là, encore un bon moyen de se faire du fric. L'assurance proposée pour les Cross n'apporte rien. Relisez votre contrat d'assurance habitation et vous verrez que vous êtes déjà couvert par une assurance civile corporelle mais pas matérielle.
Quand on lit la proposition de contrat que Maxx-T a demandé, il y a des passages à mourir de rire et à se demander si l'assureur en question se fout pas un peu de notre gueule et si il connait un peu la moto de cross. (Vous essaierez de faire un tour de circuit avec un "éventuel" passager )
Attention également aux contrats d'assurance lorsque vous pratiquez sur un terrain privé. Je sais qu'avec mon enduro et mon contrat d'assurance tous risques, je ne suis pas couverts sur terrains privés mais uniquement sur voie publique.

J'en parle et de nombreux pilotes ne sont pas au courant de cette loi.
Qui à déja fait graver sa moto je cherche une bonne adresse!!!
Ou peut on le faire soit meme car tous reste flou sur le site officiel.

Salut a Tous

Petit rappel de cette procédure d'homologation individuel.

apres votre déclaration d'aquisition et validation en préfecture

Toutes moto acheté sans passer pour le réseau des concessionnaires et des importateurs

ce verra contacté par les DOUANES pour le SOLDE de la TVA pour l'aquisition d'un engin a Moteur.

Et oui ils cherche de l'argent partout

Bon courrage .

Pour info, je me suis rendu à la gendarmerie pour une plainte et j'en ai profité pour leur demander si ils connaissaient cette nouvelle loi...aprés une enquête poussée auprés des gengens présents...pas un était au courant .... à mon avis on a de la marge avant qu'il est repression...