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Déclaration Moto
Kiksystem
10 Apr 14 à 10:35
Bonjour, je vais bientôt faire l'acquisition d'un nouveau bolide, et je voudrais savoir une chose importante.
J'ai peur, et je ne dois pas être le seul, de déclarer la future moto que je vais saisir. Je m'explique:
Imaginons après déclaratoin, on m'informe que celle ci est ancinnement volée! Que se passera-t-il???
Bonne question, j'ai tellement peu confiance avec nos compétents gendarmes que j'imagine que tu peux être emmerdé....
Trouves une moto avec facture d'achat en première main, et déclares la.
perso j'avais fais le pit puis le 85 de mon fils, mais depuis qu'il a son 125 et moi le 450, je n'ai rien fait.
en plus on ne peux pas déclarer les motos à partir de 125, à moins qu'ils aient changés depuis.
apparement à l'origine c'était pour déclarer les mini motos comme les pit, les pocket et les petites cylindrées de cross avec lesquelles les racailles s'amusaient sur la route. Depuis ils sont passés à plus gros donc la loi (et la déclaration) a peut ètre été modifiée.
Kiksystem
10 Apr 14 à 15:12
Ouais donc au pire, on me fera pas chier si elle est pas déclarée?
Ghost Rider
10 Apr 14 à 15:31
Si la moto en question est volé tu va recevoir une convocation du commissariat ou de la gendarmerie en y amenant ta moto et t'expliquer lors de ta déposition.
Kiksystem
10 Apr 14 à 15:36
Et la moto acheté me sera reprise? Alors qu'à la base je voulais être honnete et la déclarer...
Ghost Rider
10 Apr 14 à 15:46
Malheureusement... Je te dis ça parce que ça m'est déjà arrivé à moi et mon acheteur
Kiksystem
10 Apr 14 à 15:52
Ah ouais, bon bah je vais pas déclarer du coup...
François C
10 Apr 14 à 17:58
Citation (Maxx @ 10 Apr 14 à 13:36 )
perso j'avais fais le pit puis le 85 de mon fils, mais depuis qu'il a son 125 et moi le 450, je n'ai rien fait.
en plus on ne peux pas déclarer les motos à partir de 125, à moins qu'ils aient changés depuis.
apparement à l'origine c'était pour déclarer les mini motos comme les pit, les pocket et les petites cylindrées de cross avec lesquelles les racailles s'amusaient sur la route. Depuis ils sont passés à plus gros donc la loi (et la déclaration) a peut ètre été modifiée.
Oui ça a changé , j'avais déclaré ma 250 SXF de 2009 ( facture de concess.) , par contre la dernière , pas déclarée...
Kiksystem
10 Apr 14 à 19:56
Ouais personne le fait au final... Et jamais de soucis pour les engagement? Je ne me suis jamais occupé des engagements, et c'était avant 2009 que je roulais!
Cyril44
10 Apr 14 à 22:27
Certain club demande une déclaration pour justement ne pas avoir de moto volé chez eux.
Pour certains stages ils demandent aussi que la moto soit déclaré.
Apres au lieu de la déclarer tu leur dis juste que tu vas acheter une moto et que tu voudrais vérifier si elle est déclaré volé ou non, si elle ne l'est pas tant mieux, si elle est tu peux faire un heureux.
fais un papier de vente entre toi et le vendeur comme ça si y a un soucis avec la moto ...
mais déclare la oui !
Ghost Rider
10 Apr 14 à 23:43
Citation (Cyril44 @ 10 Apr 14 à 22:27 )
Certain club demande une déclaration pour justement ne pas avoir de moto volé chez eux.
Pour certains stages ils demandent aussi que la moto soit déclaré.
Apres au lieu de la déclarer tu leur dis juste que tu vas acheter une moto et que tu voudrais vérifier si elle est déclaré volé ou non, si elle ne l'est pas tant mieux, si elle est tu peux faire un heureux.
Ils ne lui dirons pas si la moto est volé faut venir directement avec la moto.
Kiksystem
11 Apr 14 à 06:22
Alala, bien compliqué tout ceci... Donc si je la déclare et que au final elle est volée, je me fais avoir, on me la saisie, et celui à qui on l'a volé sera restitué?
Donc après j'imagine même pas les procédures... L'ancien proprio va jamais vouloir rendre l'argent, car il dira que lui ne l'a pas volé... Ça m'a l'air bien emmerdant ça!!!
Citation (Kiksystem @ 11 Apr 14 à 06:22 )
Alala, bien compliqué tout ceci... Donc si je la déclare et que au final elle est volée, je me fais avoir, on me la saisie, et celui à qui on l'a volé sera restitué?
Donc après j'imagine même pas les procédures... L'ancien proprio va jamais vouloir rendre l'argent, car il dira que lui ne l'a pas volé... Ça m'a l'air bien emmerdant ça!!!
si tu connais un policier donne lui les numeros pour qu il verifie
Kiksystem
11 Apr 14 à 07:27
Au pire si quelqu'un pourrait m'aider à trouver un flic corrompu? ^^
GauffreC
17 Dec 14 à 20:24
Citation (Ghost Rider @ 10 Apr 14 à 22:43 )
Ils ne lui dirons pas si la moto est volé faut venir directement avec la moto.
Quelle connerie ! Donc en gros faut que tu lâche le cash pour après te faire saisir la bécane ..
Kiksystem
18 Dec 14 à 21:18
Voilà... Donc au final, j'ai juste fait un papier comme quoi Mr X, vendait à Mr X une moto de tel année, tel modèle, tel numéro de cadre, et tel numéro de moteur, et voilà.
Par contre, une moto neuve, je le ferai
mon assurance m'assure le vol dans mon garage (dans l'assurance habitation) en cas d'infraction, mais il me dit ok pour la moto c'est compris, mais il faut une preuve que je l'ai bien cette moto, donc je dois la déclarer? il ne sais pas lui même ce que je dois faire exactement, j'ai la facture de la petite concess ou je l'ai acheté mais c'est une occaz
Kiksystem
19 Dec 14 à 20:00
Oui mais tu irais toi aller voir les filcs et leur demander de la déclarer alors que le 2ème proprio ou 3ème etc... a volé ta bécane et non pas acheté?
Moi je tenterai même pas... Vu comment c'est banal aujourd'hui!
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