Citation (poussin031 @ 3 Jan 12 à 21:17 )
bonjour,
je souhaite savoir quelles démarches administratives, il faut faire pour créer un terrain de cross sur une parcelle privée?
faut-il créer une association? Y a-t-il des documents spécifiques?
merci pour votre aide, je n'ai aucune expérience autour de moi...
salut bas ca depend c'est uniquement pour toi ?? ou tu veux faire venire du monde pour entrainement ....
si cest pour homologuer et voire du monde tourner ,il faut commencer :
- crée une association 1901 ( voie avec un conseiller pour remplire les statues ect pour ne pas ètre bloquer par la suite )
-si le terrain t'appartrient c'est ok sinon il te faut un baie du propriétaire
- sort quelques plan de cadastre soit a la mairie ou sur cadastre.gouv
-prend contacte avec le représentant ffm de ta région , departement et demande lui le numéro de dossier que tu doit demander pour l'autorisation de passage et d'aménagement (attention : ce n'est pas un permis d'aménagement) car les agent de la DDE ne savent pas toujours a qu'elle autorisation ils doivent faire référence
-puis aller a la DDE prendre le dossier en question le remplire (tu devras fournire toutes les pièces(photo plan cadastrale plan avec tracé du circuit ect) en 4 fois car tu devras fournire 4 dossier )
- et puis a partire de la tu veras bien tous par toi mème ( et pour eviter d'ètre enmerder par la suite si il y a du voisinage a coter de ton terrain(- de 500m) prévien de ton projet et établie des heures avec eux
