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math16
bonjour
avant de cree une association loi 1901 je voudrai savoir si on et obliger de s inscrire au pres de la ffm ou ufolep pour le terrain
car nous avons un terrain privee
mais pour avoir le droit de faire de la moto dessus on ma demander de cree une association pour que le proprietaire ne soit pas enbeter
merci d avance pour les reponse
vincentimes.69
Bonne(s) question(s) !

Si tu veux rouler en mode "privé" sur ton terrain, une simple convention avec la mairie, le propriétaire et/ou les voisins suffiront.
Cela dit, si n'importe quel accident survenait (promeneurs qui entrent sur ton terrain la nuit et qui se blessent par exemple), tu en seras l'unique responsable pénalement même si tu as pris toutes les précautions necessaires (grillage, ...). Pour éviter ça, il te faut souscrire une assurance. Cependant, les assurances ne t'assureront jamais en tant que privé (ou alors va falloir faire ripper les Euros), ils te demanderont de créer une association.

Si tu fais une association, tu n'es plus en mode privé et là, on te demandera de suivre les régles de la fédération officielle de ton sport. En France, pour la moto c'est la FFM qui a autorité. On l'appelle fédération "délégataire". Ufolep ne fait donc qu'appliquer les grandes lignes de la FFM, qui elle même applique les régles du ministère de la jeunesse et des sports.

Bref, si tu passes en mode "associatif", tu dois t'affilier à une (ou les 2) de ces associations. A partir de là tu auras le droit d'accueillir du public (pilotes), de délivrer des licences, etc ... Et là, les assurances te fourniront une couverture appropriée et les risques sont donc limités en cas de pépin. Et puis tu pourras demander des subventions, l'aide de la commune pour quelques travaux, etc ...

Courage. C'est très compliqué et contraignant et il faut compter 2 ans minimum pour que ça se mette en route vraiment. Par contre après, c'est sympa.
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